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Les publications

Téléchargez les publications de la communauté de communes en pdf.

Assainissement CollectifTélécharger
- Réglement assainissement Baracé, Cheffes, Etriché582 ko
- Réglement assainissement Tiercé464 ko
- Tarifs assainissement collectif416 ko
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Bulletin d\'information communautaireTélécharger
- Bulletin d'infirmation communautaire n° 40 (Conseil Communautaire du 26.03.2013)320 ko
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Rapport d\'activités 2012Télécharger
- rapport d\'activités 2012 de la CCLS 1594 ko
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SPANCTélécharger
- 01_réglement du spanc1259 ko
- 02_lettre d'accompagnement + tarifs_2016132 ko
- 03_liste des pièces à fournir par le pétitionnaire116 ko
- 04_formulaire de demande de dispositif 2015274 ko
- 05_autorisation pour exutoire373 ko
- 06_autorisation pour passage de canalisation325 ko
- 07_attestation pour puits319 ko
- 08_engagement pétitionnaire micro-station280 ko
- 09_formulaire de demande de controle avant cession183 ko
- 10_liste bureaux d'études98 ko
- 11_liste installateurs 108 ko
- 12_liste vidangeurs84 ko
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Magazine Vivre en Loir et SartheTélécharger
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe juillet 20151463 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe Janvier 2015727 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe Juillet 20141754 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe janvier 2014859 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe juin 20131810 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe janvier 2013988 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe juin 20122601 ko
- Magazine Vivre en Loir et Sarthe janvier 20121167 ko
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ENFANCETélécharger
- Projet d'établissement service Petite Enfance4429 ko
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Marchés conclus en 2012Télécharger
- marchés conclus en 201226 ko
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